Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VARYPEEL
SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
1470421
Date de dépôt :
15/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2008

Présentation de la marque VARYPEEL

Déposée le 15 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VARYPEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) LE CHABLE-BEAUMONT, BP 4111, 74164 ST JULIEN-EN-GENEVOIS CEDEX (dossier no 2113828) - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 380 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MACAIRE HENRI STE ALSACIENNE D'ALUMINIUM domicilié(e) (dossier no 2113828) - France.

La marque VARYPEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VARYPEEL est expirée depuis le 15 avril 2008.

SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALSAFAN , ALSAVALV , alsaluforming , LAMITUBE , PHARMALENE , ALSATUBE , FRUITALU , ALUFORMING


SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - LE CHABLE-BEAUMONT, BP 4111, 74164 ST JULIEN-EN-GENEVOIS CEDEX (dossier no 2113828) - France - SIREN 796380426


MACAIRE HENRI STE ALSACIENNE D'ALUMINIUM - (dossier no 2113828) - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 1998 n°2113828 - Publication au BOPI 1998-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Inscription le 11 mai 2006 - Changement de dénomination n°433565 - Publication au BOPI 2006-05-11

Matériau stratifié en feuilles, à savoir emballages souples multicouches pour conditionnement en particulier de produits alimentaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.